-
1 période fiscale
-
2 période fiscale
-
3 période
f- période d'assurance
- période de calcul
- période cellulaire
- période comptable
- période de congé payé
- période des congés
- période de cotisations
- période électorale
- période d'emploi
- période d'épreuve
- période d'essai
- période fiscale
- période de franshise
- période d'imposition
- période de livraison
- période militaire
- période de neutralisation
- période de protection
- période protégée
- période de référence
- période de résidence
- période suspecte
- période de taxation
- période transitoire
- période de validité
- période des vacances
См. также в других словарях:
FISCALE (ÉCONOMIE) — La fiscalité économique est un concept récent à caractère opérationnel, qui trouve sa nécessité à la convergence de deux disciplines anciennes dont il exprime l’interdépendance. Il permet de jeter un pont entre l’approche, traditionnelle en droit … Encyclopédie Universelle
FISCALE (PRESSION) — FISCALE PRESSI On entend par pression fiscale le pourcentage du produit intérieur brut absorbé par le paiement des impôts et taxes perçus par l’État ou par les collectivités locales. La pression fiscale ainsi définie a été évaluée en France à un… … Encyclopédie Universelle
Période hellénistique — Époque hellénistique Histoire de la Grèce Grèce préhellénique Préhi … Wikipédia en Français
Période romaine — Rome antique Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453 … Wikipédia en Français
Période française de l'histoire de Belgique — La Première République française en l an 1800 La période française de l histoire de Belgique s étend de l occupation des Pays Bas autrichiens et de la Principauté de Liège en 1792 ou de l annexion de ces territoires par la France en 1795 à la… … Wikipédia en Français
Concurrence Fiscale — La « concurrence fiscale désigne à la fois, de manière statique, la situation dans laquelle certains acteurs mettent en compétition les systèmes fiscaux de différents États et, de manière dynamique, les réactions des États pour améliorer… … Wikipédia en Français
Concurrence fiscale — La « concurrence fiscale désigne à la fois, de manière statique, la situation dans laquelle certains acteurs mettent en compétition les systèmes fiscaux de différents États et, de manière dynamique, les réactions des États pour améliorer… … Wikipédia en Français
Jour De Libération Fiscale — Le jour de libération fiscale est le premier jour de l année à partir duquel les contribuables d un pays ont accumulé suffisamment d argent pour pouvoir payer les prélèvements obligatoires dont ils sont débiteurs. C est une illustration… … Wikipédia en Français
Jour de liberation fiscale — Jour de libération fiscale Le jour de libération fiscale est le premier jour de l année à partir duquel les contribuables d un pays ont accumulé suffisamment d argent pour pouvoir payer les prélèvements obligatoires dont ils sont débiteurs. C est … Wikipédia en Français
Jour de libération fiscale — Le jour de libération fiscale est le premier jour de l année à partir duquel les contribuables d un pays ont accumulé suffisamment d argent pour pouvoir payer les prélèvements obligatoires dont ils sont débiteurs. C est une illustration… … Wikipédia en Français
Philatelie fiscale — Philatélie fiscale (article de renvoi) La philatélie fiscale est la branche de la philatélie qui se consacre à la collection et à l étude des timbres fiscaux. Sommaire 1 Eléments relevant de la Philatélie fiscale 1.1 Papier timbré 1.2 Timbre… … Wikipédia en Français